LE JACQUARD FRANCAIS, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Numéro de dépôt :
3150516
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
Présentation de la marque LE JACQUARD FRANCAIS
Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE JACQUARD FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45 BOULEVARD KELSCH - 88400 - GÉRARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LE JACQUARD FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JACQUARD FRANCAIS, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 45 BOULEVARD KELSCH - 88400 - GÉRARDMER - France - SIREN 505480137
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 7 août 2012 n°2506728 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-07
Ronds de serviette ; porte-couteaux ; marques-place ; épingle (bijouterie) ; objets d'art ; vaisselle ; bougeoirs ; ustensiles de cuisine et de ménage, tous ces produits étant en métaux précieux, en alliage ou en plaqué. Trousses de toilette (vides) . Ronds de serviettes ; porte-couteaux ; marques-place ; vaisselle non en métaux précieux, ni en plaqué ; ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; verrerie, à savoir boîtes en verre, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums ; nécessaire de toilette ; ustensile de toilette ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; peignoirs ; mules.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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